Enquêtes publiques et consultations du public de l'année 2018

AVENSAN - Exploitation d'une carrière

 
 

 

L'enquête publique ouverte du 19 mars au 18 avril 2018, prolongée jusqu'au 3 mai 2018 sur la demande d'une exploitation de carrière sur AVENSAN n'est plus consultable. Le rapport du commissaire enquêteur sera publié dans les prochains jours.

 

 

> 1 - conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,74 Mb

> conclusions motivées et avis du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> conclusions pièces jointes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,25 Mb

> registre d'enquête clos le 3-5-18 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,33 Mb

> avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

> Avis prolongationenquete publique SP LESPARRE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> 10 4 18 vive la foret - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> 3 5 18 observations-VLF-carriere-Avensan-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,31 Mb

> observations NaturJalles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> 3-5-18 observations SEPANSO - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb