Récépissés et arrêtés de prescriptions spécifiques (Loi sur l'Eau)

Récépissé de déclaration du 21/12/18 relatif au rejet des eaux pluviales pour la constuction d'un ensemble de 73 logments, d'un pôle médical, d'un pôle Kiné, d'un SESSAD et d'une résidence services et son restaurant sur la commune de Le Barp

 
 

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