Publicité
Publications 2023 :
Terre-pleins et cabanes Lieu dit Petit Bordes
Les demandes d'attribution d'une autorisation d'occupation temporaire (AOT) doivent être adressées au Service de la Délégation à la Mer et au Littoral - 5 quai du Capitaine Allègre - BP 80142 - 33311 ARCACHON CEDEX.
Cette publicité est affichée au SDML ainsi qu'à la mairie de La Teste de Buch du lundi 3 avril 2023 au vendredi 28 avril 2023, date après laquelle les demandes ne seront plus recevables.
Seules les demandes écrites sur la fiche de candidature de la DDTMDirection départementale des territoires de la mer, déposées dans le délai prescrit sont recevables.
Terre-plein de pêche à Lège Cap-Ferret
Avis de publicité préalable pour l'attribution d'une autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à caractère commercial, concernant des terre-pleins de pêche, avec ou sans ponton flottant attenant, sur le territoire de la commune de Lège Cap-Ferret - villages ostréicoles de La Douane, du Phare, de l'Herbe, de Piraillan et du Four.
Dépôt des dossiers de candidature du lundi 06 mars 2023 au mercredi 29 mars 2023 16h.
Publications 2022 :
Village de l'Aiguillon - Lapin Blanc commune de La Teste de Buch:
Les demandes d'attribution d'une autorisation d'occupation temporaire (AOT) doivent être adressées jusqu'au vendredi 04 novembre 2022 jusqu'à 16h00 au Service de la Délégation à la Mer et au Littoral - 5 quai du Capitaine Allègre - BP 80142 - 33311 ARCACHON CEDEX.
Seules les demandes écrites sur la fiche de candidature de la DDTMDirection départementale des territoires de la mer, déposées dans le délai prescrit sont recevables.
Points glisse et kiosque de dégustation - Saison estivale 2022 et suivantes - Plages océanes de La Salie:
- Pour les points glisse, dans le cas d'une candidature sur plusieurs localisations, les candidats devront prioriser leur souhait au sein du dossier de candidature. Chaque dossier de candidature devra contenir la fiche de "candidature point glisse" de la DDTMDirection départementale des territoires de la mer ainsi que le formulaire simplifié d'évaluation d'incidences Natura 2000. Un seul point glisse sera attribué par école sélectionnée.
- Pour le kiosque de dégustation, chaque dossier de candidature devra contenir la fiche de "candidature kiosque" de la DDTMDirection départementale des territoires de la mer ainsi que le formulaire simplifié d'évaluation d'incidences Natura 2000.
Toutes les demandes reçues en dehors de ces conditions ne seront pas recevables.
Documents listés dans l’article
Partager la page