Manifestations nautiques en mer et dans les eaux intérieures
Mis à jour le 04/11/2020
COVID-19
Suite au reconfinement, réglementation temporaire des activités maritimes le long du littoral atlantique afin de faire face à l'épidémie de covid-19 :
Documents listés dans l’article
- Télécharger Arrêté préfectoral portant création de la zone de protection renforcée de la RNN du Banc d'Arguin en date du 7 juin 2018 PDF - 0,71 Mb - 18/03/2019
- Télécharger Arrêté préfectoral portant création des zones d'implantations ostréicoles au sein de la RNN du Banc d'Arguin en date du 7 juin 2018 PDF - 1,29 Mb - 18/03/2019
- Télécharger Formulaire de déclaration de manifestation nautique en mer PDF - 0,32 Mb - 18/03/2019
- Télécharger Formulaire d'aide à l'évaluation des incidences Natura 2000 PDF - 5,21 Mb - 18/03/2019
- Télécharger Formulaire de demande de manifestation nautique en eaux intérieures PDF - 0,12 Mb - 02/12/2019
- Télécharger Arrêté du 2 novembre 2020 réglementant les activités maritimes le long du littoral atlantique suite au reconfinement PDF - 1,49 Mb - 04/11/2020